Jusqu'à présent, les insectes n'ont pas encore développé une résistance à l'imidaclopride et au fipronil au niveau de l'EEE. Elles indiquent en outre que les produits dits "TOX-I" - classifiés par l'OMS comme étant les substances actives les plus toxiques disponibles sous la forme de produits phytopharmaceutiques agricoles -, produits qui souffrent d'un manque de reconnaissance politique et qui pourraient ne pas "survivre" à la ré-homologation, représentent une part relativement importante de leur portefeuille de produits. Syngenta serait le concurrent principal avec [20-30] % (orge) et [40-50] % (blé) du marché global. Elles sont confrontées à la vive concurrence de plusieurs multinationales telles que Dow ([10-20] %), Syngenta ([10-20] %), FMC ([0-10] %), BASF ([0-10] %) et Sumitomo ([0-10] %), et aussi de plusieurs fournisseurs locaux détenant une part de marché cumulée de [20-30] %. Les autres concurrents (BASF, DuPont, Dow, FMC) détiennent des parts de marché très restreintes à l'échelon de l'EEE. Parmi les produits les plus importants de Bayer figurent Euparen (dichlofluanide) et Folicur (tebuconazole). Ces trois dernières années, il a connu une légère augmentation. De plus, eu égard à l'importance de l'offre de produits des parties, celles-ci seront dans une position unique pour proposer des remises forfaitaires aux semenciers. Les autres accords sont tous, d'une manière ou d'une autre, liés aux deux accords précédents. Les parties ont déclaré que l'ométhoate ne sera pas réhomologué en Europe. Ainsi qu'il a été dit ci-dessus, Dow s'est retiré de ce marché. (1010) Bayer opère dans le secteur de la production et de la vente d'ectoparasiticides pour animaux de compagnie, c'est-à-dire des produits utilisés pour lutter contre les puces et/ou les tiques sur les petits animaux de compagnie tels que les chiens et les chats. Elle vend le guazatine pur et en différents mélanges sous les marques Pallas, Panoctine, Panoctine 30, Panoctine 35, Panoctine 70 et Panoctine 400 (guazatine pur), Panoctine, Panoctine Aqua et Panoctine Plus (guazatine et imazalil), Lotus (guazatine et flutriafol) et Panoctine GF (guazatine, fenfuram et imazalil). ACS vend Zoom, un produit combiné, et est le seul fournisseur d'insecticides purs (fipronil) sur ce marché. (32) Selon les parties, il convient d'établir une distinction entre les insecticides pour sol et les insecticides foliaires. Bayer et Syngenta ont réglé leur différend le 20 décembre 2001. (216) [Informations confidentielles concernant la position des concurrents sur le marché]. La gestion des cultures peut diminuer le risque de développement de certaines maladies. Les entreprises du secteur de la lutte contre les parasites considèrent ce critère comme un avantage pratique. Ces produits sont utilisés pour prévenir la dégradation des plantes et des produits végétaux par des champignons et des moisissures avant et après la récolte. C'est pourquoi la Commission estime qu'il n'y aura ni création ni renforcement d'une position dominante sur ce marché. La part de marché cumulée des parties représente [50-60] % (Bayer: [40-50] %, ACS [0-10] %) selon leur propre estimation. (1151) La Commission note que si Merial n'accepte pas la cession de l'accord de licence relatif au fipronil et de l'accord de recherche pour les futurs produits à l'acquéreur de l'activité "fipronil", Bayer s'engage à mettre à exécution ces mêmes renonciations et obligations vis-à-vis de Merial après la cession de l'activité "fipronil". : +33 3 83 96 21 76 - Fax : +33 3 83 97 24 56 (12) Ouvrage de référence du département agrochimique - Key Agrochemical Product Groups, Agrochemical Service, Update of the Products Section, novembre 2001. Le succès remporté par Bayer est fondé sur deux nouveaux produits qui sont excellents dans la maîtrise des populations de graminées. Seul Folicur effectue la majorité de ses ventes dans des secteurs autres que les fruits et fruits à coques. La Commission a donc seulement pris en compte [...] dans l'appréciation des marchés du traitement des semences. Dans le cadre de ce contrat, ACS fournit à [...] des substances actives pour la formulation d'insecticides ménagers. À partir d'une substance active fournie par Lonza, ceux-ci produisent des marques locales de molluscicides à base de métaldéhyde plus économiques mais généralement moins efficaces. Cela réduirait donc sensiblement l'écart par rapport au concurrent suivant, BASF(67). Selon certains tiers, le fait de combiner l'imidaclopride, particulièrement efficace contre les insectes suceurs, avec le fipronil, tout aussi efficace contre les insectes broyeurs, poserait par conséquent des problèmes en termes de concurrence. La part de marché cumulée des parties est de[70-80] % (Bayer: [20-30] %; ACS: [40-50] %) selon leur propre estimation. (606) L'augmentation de la part de marché des parties dans le segment de la maîtrise des monocotylédones et pour l'ensemble du marché peut s'expliquer par les nouveaux produits que les parties ont commercialisés récemment ou sont sur le point de commercialiser. D'autre part, on peut prévoir une hausse des ventes de produits plus récents tels que l'imidaclopride (ce que les parties ont également prévu) et le remplacement de l'oxydéméton-méthyle par ces produits à cause de leur sécurité plus grande. Certains types de cultures sont essentiellement affectés par des "adventices mixtes" comprenant et des dicotylédones et des graminées et il faut donc prévoir des traitements ciblant les deux catégories. (863) La quasi-totalité des tiers consultés par la Commission ont exprimé de graves craintes sur l'opération et ont indiqué que celle-ci limiterait sérieusement la concurrence sur les marchés du traitement des semences.E.2.2. [...]. La Commission note également que les parties seraient les seules entreprises du marché à posséder un pyrazole, et que la combinaison potentielle de ce produit avec des produits génériques ne pourrait être égalée par des tiers. Son profil toxicologique est considéré comme meilleur que celui du fipronil. L'essentiel est que celui-ci soit immédiatement disponible sur le marché et non dans quelques années. En conséquence, la Commission est d'avis que ces études ne présentent pas d'utilité, que ce soit pour apprécier le marché de l'EEE en général ou les marchés se rapportant à cette enquête. C'est pourquoi la Commission estime qu'il n'y aura ni création ni renforcement d'une position dominante sur ce marché. (1137) En Allemagne et au Royaume-Uni, il subsisterait un léger chevauchement dû à l'apport au portefeuille de Bayer d'une gamme de produits très spéciale d'ACS (fluquinconazole pur ou mélangé avec du prochloraze), Bayer recevant une licence exclusive partagée pour cette gamme de produits. (634) ACS dispose de deux produits principaux qui lui sont propres, le linuron et l'aclonifen. De plus, la Commission pense qu'il peut être nécessaire, le cas échéant, d'examiner de façon plus approfondie l'incidence de l'opération de concentration sur la concurrence entre les parties pour ce qui est de la recherche et du développement, ainsi que les capacités globales en la matière. [...]. En outre, la Finlande est une exception, au sens où les agriculteurs sont tenus, légalement, d'arrêter l'utilisation de l'imidaclopride après quatre ans, ce qui explique que le thiaméthoxame soit en mesure de prendre des parts de marché à l'imidaclopride. En plus, les parties attirent l'attention sur le lancement imminent d'un nouveau produit par Monsanto, sous la marque Latitude. D'après elles, un nombre relativement élevé de produits appartenant notamment aux classes d'insecticides plus anciennes seront disponibles sur le marché après 2003. Des tiers ont par conséquent argué que la position des parties sur les marchés des insecticides, et notamment sur le segment des insectes suceurs de sève, pour ce qui est des trois types d'applications (sol, feuillage et semences), sera sensiblement renforcée dans un avenir proche. Les produits au glyphosate sont fournis à Bayer par [...] et [...], sur la base de contrats de fourniture non exclusifs. C'est pourquoi elles assurent que le lancement prévu de Flint ne modifiera pas dans une mesure significative la situation actuelle sur le marché. Bayer a expliqué qu'une prolongation de la protection conférée par le brevet au moyen d'un certificat complémentaire de protection était accordée lorsque le laps de temps s'écoulant entre la présentation de la demande de brevet et la première homologation était particulièrement long. (112) Des tiers ont indiqué, dès le début de l'enquête, qu'ACS procède actuellement à la mise au point de deux autres composés de la classe des pyrazoles, l'acétoprole et le vaniliprole. La Commission note également qu'en dépit de l'argument des parties d'une rude concurrence au niveau des prix et de la deltaméthrine générique, ACS est le numéro un sur le marché et a réussi à maintenir une marge bénéficiaire très élevée sur la deltaméthrine en Italie, [informations confidentielles communiquées par ACS]. Alors que les nouveaux produits concurrentiels cibleront le segment des insectes broyeurs,[...], la Commission estime que la réunion de portefeuilles actuels des parties [...] pourrait donner lieu à la création d'une position dominante dans le segment des insectes broyeurs. Bayer vend au total [...] produits sur ce marché, dont ses propres produits, la cyfluthrine et le méthiocarbe. Toutefois, il existe une relation verticale, puisque ACS produit et distribue des substances actives destinées à des producteurs de produits phytopharmaceutiques pour la maison et le jardin, notamment au plus gros concurrent de Bayer, Scotts. Elles font par ailleurs valoir que Scala, le produit d'ACS, est déjà en butte à une vive concurrence du fait du lancement de Chorus, le produit de Syngenta (à base de la substance active cyprodinil) et des produits de BASF à base de kresoxim, vendus sous les marques Discus, Stroby, Alliage et Candit. Plusieurs intervenants sur le marché l'ont confirmé tout en soulignant que les trois nouveaux produits, dont l'efficacité sur les adventices est prouvée, permettraient aux parties de renforcer encore leur position dominante sur le marché. En ce qui concerne le maïs, [...], la Commission considère que les parties, avec trois produits sur le marché, sont en mesure de défendre leur position sur le marché, par exemple, en proposant aux semenciers des remises forfaitaires pour les trois produits. Celles-ci sont vendues soit pures soit mélangées à d'autres matières actives. Avec une valeur de marché de seulement [...], le marché suédois est un des marchés nationaux les plus restreints. (995) En Allemagne, la part de marché cumulée des parties s'élève à [10-20] % (Bayer: [0-10] %, ACS [10-20] %). Bien que la plupart s'accordent sur le fait que la distinction n'est pas pertinente pour le segment "sol", certains font valoir, en ce qui concerne les applications foliaires, que le fait de regrouper les insectes et les insecticides en fonction du mode d'alimentation constitue une méthode de classification valable et pertinente. L'"Enduro EC" représente [20-30] % des ventes totales réalisées sur ce marché. Elles sont fournies au circuit de distribution, qui est aussi utilisé pour d'autres produits phytopharmaceutiques, y compris les fongicides, les insecticides et les herbicides. (868) En 2001, ACS a cédé le guazatine à Makhteshim. (949) Pour ce qui est du rapport économique entre les deux produits, ceux-ci présentent certains traits complémentaires dans la lutte à long terme contre les blattes, dans la mesure où il est fort probable que les deux types de traitement, actif et passif, soient nécessaires. Ces actifs comprennent notamment des immobilisations incorporelles liées au produit Maxforce. Elles prévoient une interruption de cette livraison par [...]. Elles soutiennent donc que même le lancement de nouveaux produits tels que des fongicides à base de strobilurine (trifloxystrobine, de Bayer, ou pyraclostrobine, de BASF) n'aura que des effets limités sur le marché des fruits et fruits à coques. Bayer a réalisé quelque [60-70] % de son chiffre d'affaires sur le marché allemand avec son produit Herold, qui est un mélange de flufénacet et de la substance active d'ACS le diflufenican. Bayer commercialise plusieurs produits, dont le fethion ("Lebaycid CD"), la cyfluthrine ("Baythroid EC"), ainsi que des produits de tiers, le parathion-méthyle ("Folidol M-EC") et l'azinphos-méthyle ("Gusathion M-EC"). (442) [Informations confidentielles concernant la position sur le marché des concurrents]. Le phenmedipham et le desmedipham (relativement proches) ont été introduits en 1968. (108) Des tiers ont indiqué que, étant utilisé principalement comme pesticide contre les insectes broyeurs, le fipronil ne concurrence pas directement, en règle générale, les néonicotinoïdes destinés à combattre les insectes suceurs. En dernier lieu, elles ont avancé l'argument qu'il est prévisible que les concurrents génériques renforcent leur présence et accroissent leur part de marché. BASF est le concurrent le plus fort avec [20-30] %. Dans ces cas, les distributeurs/agriculteurs ont besoin d'un incitant substantiel pour accepter de se tourner vers des marques moins connues, qui sont commercialisées par des entreprises de moindre notoriété. (973) C'est pourquoi l'entité issue de la concentration occuperait une position de tête. D'après un acteur du marché, l'epoxiconazole représente à lui seul 48 % du total des ventes de triazoles pour céréales dans l'UE. (198) Bayer est sur le point de lancer le thiaclopride, un néonicotinoïde [...]. (132) Enfin, les parties ont allégué que, s'agissant par exemple de l'imidaclopride, les investissements que doit consentir l'agriculteur lorsqu'il applique des produits phytopharmaceutiques agricoles comprennent le prix desdits produits et les coûts d'application (tracteur, essence, eau, etc.). Le fait que plusieurs produits de celles-ci ne soient pas ré-homologués n'est pas pertinent aux fins de la détermination de l'incidence de l'opération en cause sur la concurrence, étant donné que tous les autres concurrents - tant les entreprises menant des activités de recherche et de développement que les fabricants de génériques - seront confrontés à la même diminution de la taille de leur portefeuille. À l'échelle nationale, les parts de marché cumulées des parties sont ventilées comme suit(22):(587) Dans l'affaire M.1806 - AstraZeneca/Novartis la Commission avait identifié un marché séparé pour les herbicides anti-graminées de postlevée. C'est pourquoi la Commission estime qu'il n'y aura ni création ni renforcement d'une position dominante sur ce marché. Étant donné que ces herbicides sont utilisés dans la lutte contre les mêmes types d'adventices avec un même degré d'efficacité, le fermier dispose d'une certaine souplesse pour choisir le moment du traitement, en tous cas avant le semis. (120) S'agissant du thiaméthoxame de Syngenta, ainsi que cela sera expliqué plus bas, la Commission ne considère pas que cette substance sera à même de contrebalancer le pouvoir de marché de la nouvelle entité, dont l'offre de produits comptera trois néonicotinoïdes et un pyrazole (de même que l'éthiprole) pour les applications foliaires et les applications au sol. En ce qui concerne les insectes broyeurs, les parties détiendraient une part de marché de [20-30] %. Elles ont fait valoir que les fermiers céréaliers attendent l'apparition des aphidés pour traiter et cherchent donc un effet knock-down très rapide. Ainsi, selon les données des parties, Teldor a atteint une part de marché de [20-30] % au Danemark au cours de la première année de sa commercialisation dans ce pays. Pour conclure, les parties ont affirmé que leur position sur le marché allait devoir s'affirmer face aux produits en voie de commercialisation que les concurrents s'apprêtaient à lancer. Comme les parties ont fait valoir que le spirodiclofen de Bayer est principalement utilisé pour combattre les acariens et ne gagnera donc pas d'importantes parts de marché, la Commission considère que la même estimation s'applique à l'étoxazole et le milbemectin, qui maîtrisent les acariens. (1028) La plupart des marchés nationaux des adulticides et des produits combinés dans l'UE sont fortement concentrés. (103) L'enquête de la Commission montre cependant que, bien que le chlorfenapyr et le tolfenpyrad contiennent tous deux des pyrazoles, ils ne constituent pas des pyrazoles. (1140) En ce qui concerne les fongicides pour le traitement des semences de pommes de terre, la Commission est parvenue à la conclusion que le projet d'opération, tel qu'il a été notifié, aurait créé ou renforcé une position dominante en Belgique, en France, en Irlande, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni. (809) De plus, l'enquête montre que les applications foliaires et au sol se substituent au traitement des graines, lorsque c'est possible, mais l'inverse n'est pas vrai. Ces mesures ramèneront la part détenue par les parties sur l'ensemble du marché à [30-40] %, soit une réduction de [10-20] %. Toutefois, ACS dispose d'une licence sur un mélange jusqu'en [...]. Les organophosphates représentent, à l'instar des organochlorés, la classe chimique qui connaîtra le recul le plus rapide d'ici à 2005, avec une croissance négative de 8,7 % selon Phillips McDougall. Les produits des parties renforceront leur position tant parce qu'ils visent les mêmes parasites que parce qu'ils se complètent. (912) Le marché irlandais totalisait en l'an 2000 [...] millions d'euros et ne devrait pas croître. (992) Le marché EEE des rodenticides s'est élevé à environ [...] millions d'euros en 2000. Les parties constitueraient la seule société sur le marché offrant deux néonicotinoïdes. Des traitements foliaires ont ensuite lieu au printemps pour tuer les aphidés qui attaquent les épis au stade de l'épiaison. ACS ne vend qu'un seul produit, le chlorfenvinphos, fourni par BASF. (755) La Commission a écrit dans la communication des griefs que ces arguments avaient pour la plupart un caractère général et qu'il lui était difficile de leur accorder une grande importance dans l'appréciation de ces marchés. [Informations confidentielles concernant un produit en voie de commercialisation]. [Informations confidentielles concernant le lancement de produits par les concurrents]. Les parties ont ultérieurement rectifié ces pourcentages, en indiquant que cette part de marché était de [40-50] % (Bayer: [10-20] %, ACS: [20-30] %). (220) La Commission note tout d'abord qu'il n'existe aucun élément de preuve de ce que [...]. L'imidaclopride et le fipronil sont également indiqués pour la lutte contre les principaux lépidoptères, les agrotis (noctuelles), qui attaquent le plant dès que les premières feuilles apparaissent. Selon elles, rien ne prouve que la combinaison de deux produits appartenant à la même classe chimique et ciblant les mêmes parasites pourrait renforcer leur position sur le marché. Throw it in the garbage can! À cet égard, les informations disponibles donnent à penser qu'il faudrait au moins trois ans d'essais avant de remplacer une substance par une autre. (129) De plus, selon les parties, il existe dans toutes les classes chimiques des produits pouvant être substitués aux néonicotinoïdes et aux pyrazoles. Le concurrent le plus important est Syngenta ([10-20] %) et les entreprises génériques ont une part de marché cumulée de [0-10] %. La même année, les insecticides ont représenté 27,7 % des ventes mondiales de produits phytopharmaceutiques chimiques. Elles ont fait valoir que leur part de marché diminuerait parce que la clofentézine d'ACS a été cédée à [...] et [...]. Les céréales sont une des principales cultures hôte de cette maladie.